Marque enregistrée - Marque en vigueur

OnSIM
Dust Mobile

Numéro de dépôt :
4459688
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
OnSIM de Dust Mobile

Présentation de la marque OnSIM

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par Dust Mobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OnSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est Dust Mobile domicilié(e) 31 bis rue des Longs Prés - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUST MOBILE FRANCE, Monsieur Jean Michel HENRARD domicilié(e) 31 bis rue des Longs Prés - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque OnSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OnSIM arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.

Dust Mobile a également déposé les autres marques suivantes : OnCALL


Dust Mobile - 31 bis rue des Longs Prés - 92100 - Boulogne Billancourt - France


DUST MOBILE FRANCE, Monsieur Jean Michel HENRARD - 31 bis rue des Longs Prés - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Appareils de télécommunication programmables; Appareils de télécommunications électroniques; Appareils de télécommunication sans fil pour réseaux locaux; Appareils de télécommunication portables; Appareils de télécommunication mobiles; Appareils de télécommunication pour réseaux mobiles; Appareils de télécommunication numériques; Appareils de télécommunication; Appareils électriques de télécommunication; Capteurs [pour appareils de télécommunications]; Capteurs pour appareils de télécommunication; Dispositifs à circuits imprimés pour télécommunications; Émetteurs [télécommunication]; Équipements de télécommunication; Instruments de télécommunications pour réseaux radio cellulaires; Interrupteurs de télécommunications; Logiciels de télécommunication; Machines de télécommunications portables; Matériel informatique pour les télécommunications; Programmes informatiques pour les télécommunications; Réseaux de télécommunications ;

Abonnements à des services de bases de données par télécommunications; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des systèmes de télécommunication; Organisation et conduite d’enchères et d'enchères inversées via les réseaux informatiques et de télécommunications; Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de services de télécommunications, afin de permettre aux clients de comparer et d'acheter facilement ces services; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente; Services de vente aux enchères fournis par l’intermédiaire de réseaux de télécommunication; Vente aux enchères via des réseaux de télécommunications ;

Communication de données par voie de télécommunications; Communications via des réseaux multinationaux de télécommunications; Envoi de messages [télécommunication]; Fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications destiné à des utilisateurs tiers; Fourniture d'accès à des canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; Fourniture d'accès à des chaînes de télécommunication destinés aux services de téléachat; Fourniture d'accès à des canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications; Fourniture d'accès à des services de stockage de télécommunication; Fourniture d'accès aux télécommunications et aux liens de bases de données informatiques et Internet; Fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus audio fournis par Internet; Fourniture d'accès de télécommunication à des émissions télévisées fournies par un service à la demande; Fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo fournis par Internet; Fourniture d'accès de télécommunications large bande; Fourniture d'accès par télécommunications aux centres de serveurs; Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données; Fourniture et location d'installations et d'équipement de télécommunication; Informations en matière de télécommunications; Location d'appareils et d'installations de télécommunications; Location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs; Location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux; Location d'installations de télécommunication; Location de lignes de télécommunications pour accéder à des réseaux informatiques; Locations de lignes de télécommunications; Mise à disposition d'accès à des réseaux de télécommunications; Mise à disposition d'infrastructures de télécommunication; Mise à disposition d'infrastructures de télécommunication à des fins éducatives; Mise à disposition d'installations de diffusion [télécommunications]; Mise à disposition de capacité satellitaire [télécommunications]; Mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; Mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet dans des cafés; Mise à disposition de connexions de télécommunication à des bases de données; Mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet; Mise à disposition de connexions de télécommunication à un réseau de communication mondial ou à des bases de données; Mise à disposition de connexions de télécommunication pour des lignes de discussion [chat] téléphonique; Mise à disposition de musique numérique par télécommunications; Mise à disposition de services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; Service d'informations concernant des annuaires téléphoniques en tant que support pour les télécommunications; Service d'interconnexion de banques de données [télécommunication]; Service de panneau d'affichage électronique [télécommunications]; Services d'accès à des bases de données et à Internet par le biais des télécommunications; Services d'accès aux télécommunications et aux liens de bases de données informatiques et Internet; Services d'accès aux télécommunications; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; Services d'affichage électronique [télécommunications]; Services d'affichage électronique (télécommunications); Services d'affichage informatiques [télécommunications]; Services d'agence de presse pour télécommunications; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications; Services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications; Services d'information et de conseils en matière de services de télécommunications; Services d'informations concernant les télécommunications; Services d'informations en matière de télécommunications; Services d'informations en ligne concernant les télécommunications; Services de bienfaisance, à savoir services de télécommunications; Services de communication [télécommunications]; Services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux; Services de conseillers dans le domaine des télécommunications; Services de conseillers en télécommunication; Services de conseillers en télécommunications; Services de conseils professionnels en matière de télécommunications; Services de passerelles de télécommunications; Services de radiotélécommunication; Services de réseaux de télécommunications mobiles; Services de télécommunications, à savoir intercepter et empêcher les appels indésirables provenant de télévendeurs; Services de télécommunications pour la diffusion de données; Services de télécommunications offerts aux passagers de lignes aériennes; Services de télécommunications de réseaux numériques; Services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données; Services de télécommunications entre institutions financières; Services de télécommunications utilisant des réseaux radio cellulaires; Services de télécommunications interactives; Services de télécommunications basés sur Internet; Services de télécommunications, à savoir, services RNIS; Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques; Services de télécommunications pour la transmission d'information par télécopieur; Services de télécommunications dans le domaine de la composition typographique; Services de télécommunications; Services de télécommunications télégraphiques; Services de télécommunications par fibres optiques; Services de télécommunications par satellite; Services de télécommunications, à savoir services de communication personnelle; Services de télécommunications air-sol; Services de télécommunications entre réseaux informatiques; Services de télécommunications destinés à fournir un accès à des bases de données; Services de télécommunications fournis via des réseaux en fibres optiques; Services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques; Services de télécommunication fournis par le biais de portails et de plates-formes Internet; Services de télécommunication fournis par Internet, intranet et extranet; Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et de portails sur Internet et d'autres supports; Services de télécommunications fixes; Services de télécommunications téléphoniques fournis via des cartes téléphoniques à prépaiement; Services de téléphonie et de télécommunications; Services de transmission électronique de données et de télécommunication; Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications; Services de transmission de données à haut débit pour opérateurs de réseaux de télécommunications; Services de transmission et de réception de données par télécommunications; Services en ligne, à savoir envoi de messages [télécommunication]; Services numériques audio et/ou vidéo par télécommunications; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Télécommunications; Télécommunications par courrier électronique; Télécommunications par terminaux informatiques via télématique, satellite, radio, télégraphie et téléphone; Transfert automatique de données numériques par le biais de canaux de télécommunication; Transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; Transfert de données par télécommunication; Transmission d'informations de bases de données via des réseaux de télécommunications; Transmission d'informations sur des réseaux optiques de télécommunications; Transmission d'informations boursières par voie de télécommunications; Transmission de données à distance par le biais de télécommunications; Transmission de messages courts [SMS], d'images, de discours, de sons, de musique et de textes entre des dispositifs de télécommunication mobile; Transmission de signaux audio à distance par le biais de télécommunications; Transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données; Transmission électronique de voix [télécommunication]; Transmission et réception [transmission] d'informations de bases de données via un réseau de télécommunication; Transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; Transmission par réseaux de télécommunications à large bande; Transmission par réseaux de télécommunications; Transmission par satellites de télécommunications; Transmission par systèmes de télécommunications ;

Analyses de signaux de télécommunication; Conception de dispositifs et d'appareils de télécommunication; Conception et développement techniques d'équipements de télécommunication; Conception et développement techniques de réseaux de télécommunication; Conception et développement de réseaux de télécommunications; Contrôles de signaux de télécommunication; Essais de signaux de télécommunication; Génie des télécommunications; Programmation de logiciels de télécommunication; Programmation informatique pour les télécommunications; Recherche concernant les techniques de télécommunications; Services d’assistance technique (conseils) dans les domaines des télécommunications; Services d’authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication; Services d’authentification (contrôle) de messages transmis par télécommunication; Services de certification de messages transmis par télécommunication; Services de certification de données transmis par télécommunication; Services de conception et planification en matière d'équipements de télécommunication; Services de conseils dans le domaine du génie des télécommunications; Services de conseils en technologies des télécommunications; Tests, analyses et contrôles de signaux de télécommunication.